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23 avril 2026

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Certains termes employés ont une définition spécifique ci-dessous :

  • ‘Utilisateur’ désigne toute personne naviguant sur le site ou utilisant le formulaire de contact.
  • ‘Données’ désigne toutes les informations collectées via le site et nécessaires au traitement de votre demande.
  • ‘Équipe’ désigne les collaborateurs, prestataires ou partenaires habilités de Zenomirelitho.
  • ‘Site’ désigne le présent domaine www.zenomirelitho.com.

Les services proposés sur Zenomirelitho sont destinés à fournir des informations factuelles sur l’intelligence artificielle, sans promesse de résultat ni engagement contractuel.

Eligibilité

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Obligations des utilisateurs

Chaque utilisateur s’engage à fournir des informations vraies et à respecter le cadre éthique précisé ici.

  • Veiller à la véracité et à l’exactitude des renseignements transmis.
  • Ne pas détourner l’objet du formulaire ou du site à des fins illicites.
  • Respecter les règles de confidentialité et d’intégrité des échanges.
  • Signaler tout contenu inapproprié ou usage suspect à Zenomirelitho.

Toute utilisation détournée ou non conforme est prohibée.

  • Fournir de fausses informations ou usurper l’identité d’un tiers.
  • Porter atteinte à la sécurité, la stabilité ou l’intégrité technique du site.
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  • Diffuser des propos illicites, malveillants ou dégradants via notre site.
  • Utiliser le site à des fins de prospection illégale ou spam.

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Zenomirelitho décline toute responsabilité en cas d’usage inadapté, de dommages indirects, ou d’interprétation erronée de contenus.

Tout utilisateur s’engage à garantir Zenomirelitho contre toute réclamation liée à un usage non conforme de ses services.

Tout litige sera géré par voie amiable, à défaut, il relèvera de la compétence des tribunaux compétents.

Arbitrage

Un processus d’arbitrage volontaire peut être envisagé avant toute action judiciaire.

Aucune clause ne réduit vos droits légaux en vigueur.

Plateforme européenne ODR

Accès possible à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges. Elle ne remplace pas une procédure judiciaire.

En savoir plus sur ODR: En savoir plus sur ODR

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Zenomirelitho se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Consultez régulièrement cette page.

Si une clause est jugée invalide, le reste demeure applicable.

Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre utilisateurs et Zenomirelitho.

Tout contact relatif à l’usage ou à vos droits peut se faire via notre formulaire dédié.

Adresse e-mail: content@zenomirelitho.com

Téléphone: +33 9 18 02 62 92

Adresse postale: 31 rue Laure Diébold, 69009 Lyon France

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